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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB
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TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet
JNB, SARL

Numéro de dépôt :
3816910
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet de JNB

Présentation de la marque TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet

Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB domicilié(e) 35 Bd Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 381 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël Bousquet domicilié(e) 35 Bd Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet est expirée depuis le 21 mars 2021.

JNB a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE Bonne Vie , Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet , LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET , MOULIN SAINT-JEAN


JNB, SARL - 35 Bd Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 419381728


Jean-Noël Bousquet - 35 Bd Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 13 septembre 2013 - Renonciation totale n°608457 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Vins d'appellation d'origine “ Corbières ”.